des artistes dans leur genre

[PaulMorand]

je ne lis pas tous les jours le Monde, mais j'aurais regretté de rater ce fait-divers désopilant (on dirait un film de Mocky). le détail qui tue : le banquier quand même inquiet qui appelle le Trésor et 'entend dire que tout est ok…



LE MONDE | 28.06.04


Les deux fondateurs d'un collectif artistique à tendance anarchiste ont comparu devant le tribunal de grande instance de Pontoise (Val-d'Oise), mercredi 23 juin, pour avoir soutiré frauduleusement plus de 8 millions d'euros au fisc dans le seul but avoué de "faire le maximum de bruit" tout en pointant "les failles du système" fiscal français.

Laurent Laluc, un agent des impôts de 27 ans, et Benjamin Silvani, graphiste de 26 ans, étaient poursuivis pour "escroquerie" et "usage de faux documents administratifs". Il leur était reproché d'avoir trompé l'administration des impôts en lui adressant, sous deux faux noms, une série de déclarations de revenus qui faisaient ressortir des avoirs fiscaux fictifs d'un montant pharamineux (Le Monde du 5 février 2003). Les deux acolytes avaient ainsi obtenu du fisc un virement bancaire de 5 millions d'euros, ainsi qu'un chèque de 3 millions d'euros, en septembre 2002, quelques jours avant d'être arrêtés. "Reconnaissez-vous les faits ?" leur demande la présidente, Josée Grouman. "Je dirais même que je les revendique !", lui répond l'agent des impôts, dont l'excellent travail a toujours été salué par ses supérieurs.

Les deux amis ont passé quatre mois en prison. Coude à coude à la barre, ils se sont défendus d'avoir prémédité une vaste fraude, dont l'exécution s'est faite "au coup par coup", assurent-ils, dans le cadre d'un collectif artistique baptisé "Métastase", créé pour "choquer les gens". Benjamin donnait une forme graphique aux slogans provocateurs imaginés par Laurent. "Nous sommes arrivés à l'impôt un peu accidentellement, soupire le graphiste. On réfléchissait sur le thème de l'identité. On voulait ajouter un grain de sable dans la société en créant des individus virtuels."


Les deux "artistes" se sont d'abord procurés très facilement de vrais papiers d'identité au nom de deux personnages fictifs, Chevalier et Leroy, sur présentation de certificats de naissance falsifiés. L'expérience s'est poursuivie en dotant les deux noms fictifs de faux revenus, déclarés aux impôts, mais aussi de vrais comptes en banque et d'une SARL ayant pignon sur rue. Contre toute attente, la SARL Leroy-Chevalier se voyait remettre par le Trésor public, au dernier trimestre 2001, une première série de chèques d'un montant de 140 000 francs correspondant aux restitutions d'avoirs fiscaux mentionnés dans une dizaine de fausses déclarations fiscales. "C'était génial, s'esclaffe l'agent des impôts. On venait de montrer que le système des avoirs fiscaux et celui des déclarations d'impôts par Internet étaient aberrants." "Pourquoi ne vous êtes-vous pas arrêtés là ?", questionne la présidente. "Personne ne s'était aperçu de rien, déplore Laurent Laluc. L'objectif était d'aller le plus loin possible, en montrant qu'on pouvait obtenir 8 millions d'euros à partir de simples déclarations fiscales, sans fournir le moindre justificatif." Seul le banquier de la SARL Leroy-Chevalier s'était inquiété de la manœuvre, en contactant la Trésorerie générale de Bobigny pour s'assurer qu'il n'y avait pas eu d'erreur dans le virement de 5 millions d'euros. On lui avait alors répondu que tout était en règle.

UN "MOBILE LUDIQUE"
"Il apparaît surprenant qu'un paiement soit déclenché quasi automatiquement par l'administration fiscale sans vérifier la réalité des déclarations", s'étonne le substitut du procureur, Joël Mocaer, qui juge également "légitime" de dénoncer "certaines dispositions inéquitables du système fiscal français". Mais de là à commettre une escroquerie pour le démontrer... "Je dis non", tranche le magistrat, qui réclame quatre années de prison contre l'agent des impôts, et deux années contre son complice.

Pour leur défense, Me Eric Plouvier a rappelé le "mobile à l'évidence ludique" d'une aventure conduite, à ses yeux, "dans le sens de l'intérêt collectif". A la suite de l'affaire Leroy-Chevalier, le ministère des finances a en effet diffusé une note, le 25 octobre 2002, invitant les directeurs de centre des impôts à "insister sur le contrôle des pièces lors de la vérification des avoirs fiscaux". Le remboursement de tels avoirs a par ailleurs été supprimé dans la loi de finances 2004, "mais pas pour répondre aux agissements de M. Laluc", a tenu à préciser l'avocat de l'Etat, Me Xavier Normand-Bodard.
Jugement le 5 juillet.
_________________
Unix is user friendly, it's just selective when choosing friends...

[Claude Le Mestric]

non seulement ils détournent l'agent du fisc, mais en plus ils vont être nourris, logés, blanchis aux frais du contribuable pendant ... nous le seront lundi !

faire des faux, c'est très facile. Le problème c'est que comme anarchiste, ils ont un peu faux !!! Ils vont incité le système à nous fliquer d'avantage !
_________________
CLM

Macforever : j'ai bien connu : AppleII for Ever