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nickos Nouveau membre
Inscrit le: 12 Nov 2006 Messages: 3
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Posté le: 12-Nov-06 12:30:25 Sujet du message: Résilier Club-internet avant 1an d'engagement |
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Bonjour,
J'ai égrainé les sites internet et le forum sans résultat probant pour le moment, peut être que je trouverai ici une réponse.
Voilà, il y a 4 mois, je m'inscris à l'abonnement de club-internet internet+tel dégroupé, en sachant que je m'engageais pour un an.
Sauf que depuis ma situation professionnelle a changé... Je viens de me faire licencier. Y a t-il désormais un recours pour résilier cet abonnement du fait de ce changement, sans application des conditions normales de résilisation avant le terme d'engagement (de mémoire 50% des mensualités encore à payer) ?
Merci pour vos réponses...
Nico _________________ iMac G5 2Ghz
Mac os x.4.8
Club-internet dégroupé |
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jathenais Concierge

Inscrit le: 22 Avr 2003 Messages: 15051 Localisation: trop au sud à mon goût
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Posté le: 12-Nov-06 12:37:04 Sujet du message: |
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Bonjour et bienvenue,
Je pense que la réponse doit être dans tes conditions générales, cependant, je ne crois pas qu'un abonnement téléphonique/internet puisse tomber sous le coup d'une résiliation anticipée.
Si c'était le cas, à l'instar d'un crédit, ou d'une location d'appart, on te demanderait de justifier de tes ressources et conditions de travail. Par conséquent, si il n'y a pas de conditions d'entrée, tu te dois de respecter celles de sortie. _________________ 3 iMac G3,iMac G5 20" 1,8, PWB17" 1,67, FB V4, Linksys WRT54G, CPL, iSight, JBL Spot, HP C4580 wifi, Canon EOS 1000D, iPhone 3GS
iSmileys, WidgetCiné-TV
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gaspou Modérateur

Inscrit le: 09 Fév 2003 Messages: 12566 Localisation: Paris 13e
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Posté le: 12-Nov-06 13:25:13 Sujet du message: |
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Tu ne risques rien à mentionner dans ton courrier de résiliation ta situation personnelle et demander une remise exceptionnelle de l'indemnité de résiliation;si tu tournes ta lettre poliment, ça peut marcher.
Il y a un autre moyen, mais tu n'as pas besoin de conseils pour ça  _________________ iMac 2011 10.12.6 mais 12 Go (Safari est plus rapide) - boxé sans ADSL (snif) |
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nickos Nouveau membre
Inscrit le: 12 Nov 2006 Messages: 3
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Posté le: 12-Nov-06 16:53:22 Sujet du message: |
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Merci pour vos réponses. J'ai bien lu les CGV avant de m'engager, mais aucun FAI ne mentionne clairement cette situation. En ce qui concerne l'offre de Club-internet, comme, je pense, toutes les CGV des autres FAI, on reste un peu sur nos interrogations, parce que ce qu'on y lit peut être interprété, ou est trop vague pour avoir une réponse (ex:"article 12.4 Force majeure : Les parties ne seront pas tenues pour responsables [...] lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des tribunaux français".. ce qui signifie,qu'il faut connaître toutes les jurisprudences de france et navarre, à ce sujet... euh, j'suis pas juriste ni avocat... )
Bon, je vais tenter la lettre ultra lissée et polie... On verra bien...
A bientôt...
ps: pour ceux qui veulent connaître le contenu des CGV de CI, "copicol" l'url suivant (ou cliquez simplement si le lien est actif...) :
http://www.club-internet.fr/cgv/pop_cgv.phtml?popup_cgv=2#01
Bonne lecture  _________________ iMac G5 2Ghz
Mac os x.4.8
Club-internet dégroupé |
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gaspou Modérateur

Inscrit le: 09 Fév 2003 Messages: 12566 Localisation: Paris 13e
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Posté le: 12-Nov-06 17:04:29 Sujet du message: |
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La force majeure, c'est le tremblement de terre ou la révolution ... _________________ iMac 2011 10.12.6 mais 12 Go (Safari est plus rapide) - boxé sans ADSL (snif) |
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Anthony Administrateur

Inscrit le: 07 Mar 2001 Messages: 7354 Localisation: Paris Nancy
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jathenais Concierge

Inscrit le: 22 Avr 2003 Messages: 15051 Localisation: trop au sud à mon goût
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Posté le: 12-Nov-06 17:23:16 Sujet du message: |
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Oui, si le cas n'est pas mentionné, alors c'est qu'il n'est pas considéré comme une clause de résiliation anticipée. Il te reste en effet le geste commercial de leur part. A l'époque, ça avait fonctionné chez moi pour canalsat, mais j'y étais cliente depuis plusieurs années déjà, je ne sais pas si c'est apprécié au même titre au bout de quelques mois. Bonne chance, il n'y a plus qu'à croiser les doigts.
Tiens nous au courant de leur réponse. _________________ 3 iMac G3,iMac G5 20" 1,8, PWB17" 1,67, FB V4, Linksys WRT54G, CPL, iSight, JBL Spot, HP C4580 wifi, Canon EOS 1000D, iPhone 3GS
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jathenais Concierge

Inscrit le: 22 Avr 2003 Messages: 15051 Localisation: trop au sud à mon goût
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Posté le: 12-Nov-06 17:29:08 Sujet du message: |
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Anthony a écrit: | Le déménagement dans un endroit où le service n'est pas disponible... | Si CI est présent mais non dégroupé, est ce que ce sera considéré comme non disponible du fait que l'offre sera légèrement différente ? En plus, il faut encore que notre ami ait effectivement décidé de changer de logement.
Allons, faisons jouer la grande solidarité mac'euse : personne aurait du boulot à proposer à nickos, ça résoudrait plus vite son problème  _________________ 3 iMac G3,iMac G5 20" 1,8, PWB17" 1,67, FB V4, Linksys WRT54G, CPL, iSight, JBL Spot, HP C4580 wifi, Canon EOS 1000D, iPhone 3GS
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nickos Nouveau membre
Inscrit le: 12 Nov 2006 Messages: 3
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Posté le: 13-Nov-06 19:59:20 Sujet du message: |
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Merci pour vos réponses ! et le soutien!! Bon, en effet, j'avais omis de dire que je vais devoir déménager si le passage à vide dure trop longtemps, ou si je décide de partir vers des horizons plus lointain...
Bref, j'ai encore 3 mois pour décider... Je voulais savoir si quelqu'un d'entre vous avez déjà entrepris une résilisation CI avant la fin d'engagement...
En tout cas, je vais essayer la lettre cordiale ...
Je vous tiens au courant de toute façon!
Merci encore...
Nico _________________ iMac G5 2Ghz
Mac os x.4.8
Club-internet dégroupé |
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